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Marques déposées par Pierre Otmani
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COULEURS BIO Autrement
Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEURS BIO Autrement
Pierre Otmani

Numéro de dépôt :
3579709
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/06/2018
COULEURS BIO Autrement de Pierre Otmani

Présentation de la marque COULEURS BIO Autrement

Déposée le 4 juin 2008 par Pierre Otmani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COULEURS BIO Autrement »

Le déposant est Pierre Otmani domicilié(e) 9 Chemin de Jonqueyres,33750 SAINT GERMAIN DU PUCH - 33750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Otmani domicilié(e) 9 Chemin de Jonqueyres,33750 SAINT GERMAIN DU PUCH - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS BIO Autrement est expirée depuis le 4 juin 2018.

Pierre Otmani a également déposé les autres marques suivantes : Le Gourmet French Food Products , Terroirs Bio


Pierre Otmani - 9 Chemin de Jonqueyres,33750 SAINT GERMAIN DU PUCH - 33750 - France


Pierre Otmani - 9 Chemin de Jonqueyres,33750 SAINT GERMAIN DU PUCH - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547251 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Inscription le 5 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588197 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eauxdevie) cidres digestifs (alcools et liqueurs) vins spiritueux extraits ou essences alcooliques tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.